Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMARY
M. SEFFUSATTI Nicolas
M. ROLLIN Matthieu

Numéro de dépôt :
4005475
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2023
CAMARY de SEFFUSATTI Nicolas

Présentation de la marque CAMARY

Déposée le 13 mai 2013 par monsieur SEFFUSATTI Nicolas et monsieur ROLLIN Matthieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAMARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Les déposants sont monsieur SEFFUSATTI Nicolas domicilié(e) 421 Chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France et monsieur ROLLIN Matthieu domicilié(e) 131 Rue du Plateau - 34790 - GRABELS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEFFUSATTI Nicolas domicilié(e) 421 Chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France.

La marque CAMARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMARY est expirée depuis le 13 mai 2023.

SEFFUSATTI Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Clavius , Fief de France , Moulin Des Mages , Labach , Patronus


M. SEFFUSATTI Nicolas - 421 Chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France

M. ROLLIN Matthieu - 131 Rue du Plateau - 34790 - GRABELS - France


M. SEFFUSATTI Nicolas - 421 Chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 6 janvier 2014 - Retrait partiel n°615822 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Vins.